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Lire un procès-verbal

Retrouver l'essentiel dans le compte rendu d'une séance du conseil municipal.

1

En-tête

Date, lieu, conseillers présents et quorum.

2

Ordre du jour

La liste des points examinés pendant la séance.

3

Délibérations

Pour chaque point : la décision prise et le résultat du vote.

4

Signatures

Le PV est signé par le président de séance et le secrétaire.

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