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Lire un procès-verbal
Retrouver l'essentiel dans le compte rendu d'une séance du conseil municipal.
1
En-tête
Date, lieu, conseillers présents et quorum.
2
Ordre du jour
La liste des points examinés pendant la séance.
3
Délibérations
Pour chaque point : la décision prise et le résultat du vote.
4
Signatures
Le PV est signé par le président de séance et le secrétaire.